Trait de côte : repenser l'usage du littoral en fonction du changement climatique
Publié le :
15/09/2025
15
septembre
sept.
09
2025
Source : www.weka.frAvec le recul du trait de côte (30 kms perdus en 50 ans), les communes littorales doivent adapter leurs politiques d’aménagement et de préservation de la biodiversité. La révision de la stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte (SNGITC) pour 2025-2030 est en consultation jusqu’au 23 septembre 2025... Lire la suite
Historique
-
Urbanisme et logement : l’Assemblée nationale adopte la loi de simplification
Publié le : 27/10/2025 27 octobre oct. 10 2025NOTAIRES / UrbanismeUn nouveau texte de loi, très technique, adopté le 15 octobre 2025, vise à ré...Source : www.weka.fr
-
Régularisation du vice d’un document d’urbanisme résultant de l’absence d’évaluation environnementale
Publié le : 20/10/2025 20 octobre oct. 10 2025NOTAIRES / UrbanismeDès lors que l'évaluation environnementale de régularisation ne conduit pas à...Source : www.efl.fr
-
Protection des captages d’eau : la prescription court à partir de la connaissance des restrictions, pas de la création du périmètre
Publié le : 29/09/2025 29 septembre sept. 09 2025NOTAIRES / UrbanismeLa Cour de cassation a, dans un arrêt du 11 septembre 2025, apporté des préci...Source : www.lemag-juridique.com
-
Trait de côte : repenser l'usage du littoral en fonction du changement climatique
Publié le : 15/09/2025 15 septembre sept. 09 2025NOTAIRES / UrbanismeAvec le recul du trait de côte (30 kms perdus en 50 ans), les communes littor...Source : www.weka.fr


