L’organisation du patrimoine

Depuis de nombreuses années, Notaria & Associés accompagne les chefs d’entreprise et les conseille dans toutes les problématiques liées à leur situation familiale et patrimoniale.

A titre d’exemple non exhaustif, les compétences mises au service des clients sont :

• La structuration de sociétés et de holdings ;
• L’assistance et la préparation d’une cession d’entreprise ou d’une acquisition (LBO) ;
• La réorganisation du patrimoine après cession d’entreprise ;
• La transmission d’entreprise à titre gratuit (Dutreil) ;
• L’immobilier d’entreprise :
  • Choix du véhicule d’investissement (SCI)
  • Financement (prêt amortissable, crédit-bail)
  • Fiscalité (IR/IS)
  • Mise en place d’un bail (commercial ou professionnel, à construction ou emphytéotique) ;
• La cession de fonds de commerce, libéral ou artisanal ;
• Les baux commerciaux.

Notre démarche s’inscrit dans un engagement à long terme :

• Elle débute par un audit patrimonial global, qui débouche sur une définition des objectifs du client (en tenant compte des forces et contraintes de chaque patrimoine).
• A l’issue de cet audit, des solutions personnalisées et sécurisées sont proposées au client, sur la base d’une analyse juridique et fiscale et de la mise en œuvre d’une ingénierie sur-mesure, correspondant à ses besoins et objectifs.
• Une fois les choix arrêtés d’un commun accord avec le client, nous réalisons les actions à mener.
• Nous assurons ensuite dans le temps, le suivi, la mise à jour et la nécessaire adaptation des actions menées, en fonction des évolutions juridiques et fiscales.

Nous proposons aussi cette démarche en matière de gestion de patrimoine pour tout particulier.

Les solutions patrimoniales proposées par notre étude tiennent toujours compte des critères suivants : pertinence, adaptabilité et coût.

Par ailleurs, nous vous accompagnons dans toute démarche d’arbitrage et de réorganisation patrimoniale privée de vos différents actifs : nous analysons le choix de l’imposition des agrégats patrimoniaux à l’IR, ou par l’intermédiaire d’une société holding personnelle à l’IS, afin de vous proposer un arbitrage pertinent.

Nous mettons également ces compétences au service des SCI existantes, dans le cadre d’une éventuelle option à l’IS (choix du régime des plus-values, conséquences fiscales…).

Enfin, nous vous proposons un suivi régulier et un secrétariat juridique des SCI.