Nos expertises
L’organisation du patrimoine
Depuis de nombreuses années, Notaria & Associés accompagne les chefs d’entreprise et les conseille dans toutes les problématiques liées à leur situation familiale et patrimoniale.
A titre d’exemple non exhaustif, les compétences mises au service des clients sont :
Les solutions patrimoniales proposées par notre étude tiennent toujours compte des critères suivants : pertinence, adaptabilité et coût.
Par ailleurs, nous vous accompagnons dans toute démarche d’arbitrage et de réorganisation patrimoniale privée de vos différents actifs : nous analysons le choix de l’imposition des agrégats patrimoniaux à l’IR, ou par l’intermédiaire d’une société holding personnelle à l’IS, afin de vous proposer un arbitrage pertinent.
Nous mettons également ces compétences au service des SCI existantes, dans le cadre d’une éventuelle option à l’IS (choix du régime des plus-values, conséquences fiscales…).
Enfin, nous vous proposons un suivi régulier et un secrétariat juridique des SCI.
A titre d’exemple non exhaustif, les compétences mises au service des clients sont :
- La structuration de sociétés et de holdings ;
- L’assistance et la préparation d’une cession d’entreprise ou d’une acquisition (LBO) ;
- La réorganisation du patrimoine après cession d’entreprise ;
- La transmission d’entreprise à titre gratuit (Dutreil) ;
- L’immobilier d’entreprise :
- Choix du véhicule d’investissement (SCI)
- Financement (prêt amortissable, crédit-bail)
- Fiscalité (IR/IS)
- Mise en place d’un bail (commercial ou professionnel, à construction ou emphytéotique) ;
- La cession de fonds de commerce, libéral ou artisanal ;
- Les baux commerciaux.
- Elle débute par un audit patrimonial global, qui débouche sur une définition des objectifs du client (en tenant compte des forces et contraintes de chaque patrimoine).
- A l’issue de cet audit, des solutions personnalisées et sécurisées sont proposées au client, sur la base d’une analyse juridique et fiscale et de la mise en œuvre d’une ingénierie sur-mesure, correspondant à ses besoins et objectifs.
- Une fois les choix arrêtés d’un commun accord avec le client, nous réalisons les actions à mener.
- Nous assurons ensuite dans le temps, le suivi, la mise à jour et la nécessaire adaptation des actions menées, en fonction des évolutions juridiques et fiscales.
Les solutions patrimoniales proposées par notre étude tiennent toujours compte des critères suivants : pertinence, adaptabilité et coût.
Par ailleurs, nous vous accompagnons dans toute démarche d’arbitrage et de réorganisation patrimoniale privée de vos différents actifs : nous analysons le choix de l’imposition des agrégats patrimoniaux à l’IR, ou par l’intermédiaire d’une société holding personnelle à l’IS, afin de vous proposer un arbitrage pertinent.
Nous mettons également ces compétences au service des SCI existantes, dans le cadre d’une éventuelle option à l’IS (choix du régime des plus-values, conséquences fiscales…).
Enfin, nous vous proposons un suivi régulier et un secrétariat juridique des SCI.